L'iPhone happé dans la spirale des violations de brevets

Le succès du smartphone d'Apple donne lieu à une intense bataille juridique pour faire vaciller la concurrence. Apple, Nokia et HTC se rendent coup pour coup.

A mesure que le succès de l'iPhone grandit, Apple fait feu de tout bois juridique pour étouffer la concurrence. Après avoir déposé plainte contre HTC pour violation de brevet devant la Commission américaine du commerce international (FTC) début mars, ce dernier est passé à l'offensive.

Le constructeur de smartphones coréen ne compte pas se laisser intimider par Apple, auquel ce dernier reproche de violer pas moins d'une vingtaine de ses brevets relatifs à différents procédés technologiques de l'iPhone (interface graphique et architecture matérielle).

Ayant jusqu'à présent refusé de s'exprimer sur l'attaque juridique frontale d'Apple, HTC a fini par sortir du silence. Par la voix de Peter Chou son P-DG, le constructeur vient en effet officiellement de balayer d'un revers de mains les accusations menées à son encontre par Apple. Dans un communiqué, il précise aussi actionner tous les mécanismes de défense possibles pour prouver son irréprochabilité en termes de respect de la propriété intellectuelle.

Sans exclure de porter à son tour plainte contre Apple, HTC n'a d'ailleurs pas manqué d'ironiser sur l'action menée par Apple en trouvant bon de rappeler qu'il a été un constructeur précurseur dans tous les domaines de la téléphonie. Bien avant Apple.

HTC n'est pas l'unique souffre-douleur d'Apple qui a également cloué au pilori juridique Nokia

Notamment en ayant su montrer le chemin en matière de PDA sous Windows, Windows Phone, portable 3G/CDMA/EVDO, smartphone Android, smartphone 4G/Wi-Max mais aussi de smartphone tactile. Un dernier sujet aujourd'hui au cœur de l'action juridique d'Apple.

Apple qui a mis dans son collimateur plusieurs modèles de smartphones dont le Droid Eris, l'Imagio sous Windows Mobile ou encore le Google Nexus One, pour lequel le géant de la recherche vient d'ailleurs de se voir retirer le droit d'appellation de la marque Nexus One par l'Office américain de gestion des marques et des brevets.

Apple a donc porté l'affaire simultanément devant la Cour du district du Delaware et la Commission américaine du commerce (US International Trade Commission). Cette dernière juridiction étant la seule à pouvoir stopper la commercialisation de produits importés sur le territoire américain. Avec la possibilité, dans le cas où Apple sortirait gagnant de ce duel, de ne pas accorder de licence à HTC pour les modèles violant ces brevets, lui infligeant l'une de ses plus sévère défaite industrielle.

Une saga juridique qui pourrait durer jusqu'en 2012

HTC n'est cependant pas l'unique souffre-douleur d'Apple qui a également cloué au pilori juridique Nokia. A l'origine, le constructeur finlandais a attaqué la firme de Cupertino en octobre dernier pour violation d'une dizaine de brevets relatifs au transfert de données sans fil lié à son iPhone.  

Mais 2 mois plus tard, c'est Apple qui a de nouveau sonné la charge en accusant à son tour le finlandais de violation de plusieurs de ses brevets. En janvier, nouveau coup de semonce de la part de Nokia qui engage une nouvelle procédure à l'encontre du père de l'iPhone en déposant une nouvelle plainte concernant la violation de 7 autres brevets portant sur la gestion matérielle de l'ensemble de sa gamme produits.

Le dénouement de ces affaires ne devrait cependant pas avoir lieu tout de suite. Surtout celle de Nokia dont le sac de nœud est tellement touffu qu'il pourrait bien déboucher sur un verdict à horizon 2012.

Juridique / Apple