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L'ère numérique, une chance pour la culture

Cette chance doit être entourée d’une régulation adaptée pour livrer toutes ses promesses. Face au développement continu de la contrefaçon et dans le droit fil de l’accord Olivennes, il est aujourd’hui souhaitable de défendre une approche qui soit globale.

Par Pascal Rogard, le 19/06/2008 | 0 commentaire

Le streaming, légal ou illégal ?

Le streaming permet la lecture d'un flux de données, à mesure qu'il est diffusé. Nombre d’internautes voient en ce moyen la panacée pour être à l’abri des lois. Qu’en est-il vraiment ?

Par Arnaud Dimeglio, le 03/06/2008 | 2 commentaire(s)

La réponse graduée du rapport Olivennes perd son grade

Rendu public en novembre 2007, le rapport Olivennes préconisait des mesures pour lutter contre la contrefaçon numérique et pour développer une offre numérisée attractive. Objet de nombreuses critiques ce rapport vient d’être jugé par les eurodéputés….sans appel.

Par Emmanuelle Bartoli, le 18/04/2008 | 0 commentaire

La musique : la révolution est en marche

Au lendemain du Midem et alors que le rapport Olivennes fait débat, le secteur de la musique continue profonde sa mutation. Avenir des DRM, statut de l'oeuvre, mise en avant de nouveaux talents... Quelques pistes de réflexion.

Par Jérôme Giachino, le 05/02/2008 | 0 commentaire

Traque des pirates et analyse du trafic Internet : pour quelle solution opter

Le rapport Olivennes demande aux fournisseurs d'accès et aux industries culturelles d'adopter des solutions de filtrage des réseaux pour déceler la circulation des contenus illicites. Mais les solutions techniques ne représentent que 50 % de la réussite du projet.

Par Michel Vujicic, le 21/12/2007 | 2 commentaire(s)

Musique, vidéo et rencontres s’invitent dans les entreprises

En terme de filtrage, le danger vient de la musique, de la vidéo ou des projets de rencontres, puisque les sites Internet dédiés à ces services sont le plus souvent bloqués par les entreprises.

Par Gérard Haas, le 19/11/2007 | 0 commentaire

Musique en ligne : la guerre ne fait que commencer

La diffusion de musique en ligne en France n'est plus le seul apanage d'Apple ou des vendeurs classiques. Depuis l'été, les FAI en ont fait un produit d'appel. Des initiatives qui posent de nouveaux problèmes juridiques.

Par Patrick Boiron, le 05/10/2007 | 1 commentaire(s)

Quelle responsabilité pour l'exploitant d'une plate-forme de téléchargement ?

Si cette activité n'est pas, à ce jour, illicite, elle comporte des risques à la fois au regard de la qualité d'hébergeur de la société et au regard de la loi DADVSI. Explications.

Par Marc d'Haultfoeuille, le 12/06/2007 | 0 commentaire

Pourquoi le Conseil d’Etat autorise la lutte contre la contrefaçon sur le Net

Le Conseil d’Etat annule le refus de la CNIL d’autoriser la mise en place de fichiers de recherche et de constatation de contrefaçons sur Internet. Mais, il admet l’illégalité du procédé d’envoi de messages pédagogiques.

Par Gérard Haas, le 26/05/2007 | 1 commentaire(s)

La copie privée d’une œuvre soumise au droit d’auteur n’est pas un droit

La loi comme la jurisprudence ont une tendance lourde à limiter le bénéfice de la copie privée pour les consommateurs. A l'heure où certains producteurs annoncent qu'ils vont mettre en ligne des œuvres musicales sans DRM, le droit prend du retard.

Par Bernard Lamon, le 21/05/2007 | 2 commentaire(s)

Téléchargement illégal : quels sont les risques encourus?

Pour lutter contre le téléchargement illégal de fichiers sur Internet, les juges disposent désormais de tout un attirail juridique. Pour l'instant, les peines restent légères, mais cela pourrait changer.

Par Arnaud Dimeglio, le 01/03/2007 | 17 commentaire(s)

La (r)évolution de la convergence Internet / Mobile ?

Parmi le foisonnement d'innovations et d'annonces faîtes à l'occasion du 3GSM 2007, Thomas Husson, analyste chez Jupiter Research, identifie deux grandes tendances : le développement de l'entertainment mobile et la convergence avec le monde de l'Internet.

Par Thomas Husson, le 16/02/2007 | 0 commentaire