Patrimoine : Chronique

    Novembre 2016

    24 novembre
    23 novembre
    • Comment entreprendre sa collection d'art contemporain ?

      De plus en plus de particuliers influencés par leurs amis arty, les réseaux sociaux de partage d’images comme Pinterest et Instagram ou guidés par une volonté très personnelle, se lancent dans l’achat d’art contemporain. Si pendant longtemps ce public n’osait pas pousser la porte des galeries par crainte de l’inconnu, par peur d’être jugé ou parce que 50% d’entre elles sont localisées en Ile-de-France, le e-commerce décomplexe l’achat d’oeuvres et fait disparaître les barrières géographiques.

    14 novembre
    • L'huissier de justice, garant de l'équilibre entre les droits du bailleur et de l’occupant

      La trêve hivernale a débuté comme chaque année le 1er novembre et s’achèvera le 31 mars 2017. Durant cette période, aucune décision d’expulsion d’un local d’habitation ne peut normalement être exécutée. L'article L412-6 du Code des procédures civiles d’exécution prévoit que les décisions d'expulsion d’un local d’habitation ne peuvent être exécutées au cours de la trêve hivernale. Cependant, ce sursis ne concerne pas les occupants bénéficiant d’un relogement.

    7 novembre
    3 novembre